Autres formes du nom

• Robespierre
• Robespierre, Maximilien François de
• robespierre, maximilien de

Né à Arras. Avocat et homme politique révolutionnaire (Source IdRef)

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  Archives Parlementaires de la Révolution Française

  478 publications de 1875 à 1982

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• • Archives Parlementaires de la Révolution Française (478 publications de 1875 à 1982) 👁 sem-link
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  • • Reprise de la discussion sur le discours de Robespierre, avec les interventions de différents représentants, et réponse de Robespierre, lors de la séance du 8 thermidor an II (26 juillet 1794) (1982, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Reprise de la discussion, échanges entre représentants et discours de Collot d'Herbois sur la conduite des représentants Saint-Just, Robespierre et Couthon, accusés de conspiration, lors de la séance du 9 thermidor an II (27 juillet 1794) (1982, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Interventions des représentants Robespierre et Robespierre le jeune contres les accusations qui leur sont adressées par diverses membres qui demandent leur arrestation. L'arrestation est décrétée, lors de la séance du 9 thermidor an II (27 juillet 1794) (1982, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion concernant les responsables de la conjuration contre la Convention nationale et mise en accusation de Saint-Just, Couthon et Lebas, lors de la séance du 9 thermidor an II (27 juillet 1794) (1982, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discours du représentant Robespierre, qui répond aux reproches d'aspirer à la dictature et parle du travail des comités, lors de la séance du 8 thermidor an II (26 juillet 1794) (1982, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Demande de prise de parole du représentant Robespierre, qui est rejetée, lors de la séance du 9 thermidor an II (27 juillet 1794) (1982, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Demande de prise de parole des représentants Robespierre et Tallien; la parole est donnée à Tallien, lors de la séance du 9 thermidor an II (27 juillet 1794) (1982, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Demande, refusée, de prise de parole par le représentant Robespierre, lors de la séance du 9 thermidor an II (27 juillet 1794) (1982, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Annonce du président du renouvellement du bureau au cours de la séance du soir, lors de la séance du 1er messidor an II (19 juin 1794) (1980, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Réponse du président suite à l''intervention de la commune de Blois qui annonce l'extraction de salpêtre, la fabrication d’armes, et l'envoi d’un cavalier, lors de la séance du 28 prairial an II (16 juin 1794) (1976, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Rapport de Robespierre sur les moyens de corruption déployés par les ennemis, lors de la séance du 7 prairial an II (26 mai 1794) (1976, rapport)
    • Extraits des arrêtés du décret portant réquisition de la main-d’œuvre pour les prochaines récoltes par le comité de salut public, en annexe de la séance du 11 prairial an II (30 mai 1794) (1976, décrets, lois et arrêtés)
    • Discussion sur le projet de décret sur l'organisation du tribunal révolutionnaire, lors de la séance du 22 prairial an II (10 juin 1794) (1976, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion sur le décret rapportant le considérant inséré dans le décret du 23 sur le Tribunal révolutionnaire et d’ordre du jour sur les autres propositions,lors de la séance du 24 Prairial An II (12 Juin 1794) (1976, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discours de Maximilien Robespierre, lors de la fête de l'Etre suprême du 20 prairial an II, lors de de la séance du 21 prairial an II (9 juin 1794) (1976, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Décret ordonnant l’impression, la traduction et la diffusion du rapport de Robespierre sur les moyens de corruption déployés par les ennemis, lors de la séance du 7 prairial an II (26 mai 1794) (1976, décrets, lois et arrêtés)
    • Bulletin des blessures du citoyen Geffroy,lors de la séance du 24 Prairial An II (12 Juin 1794) (1976, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Rapport, présenté par Robespierre au nom du comité de salut public, concernant le culte à l'Être Suprême, lors de la séance du 18 floréal an II (7 mai 1794) (1972, rapport)
    • Décret, présenté par Robespierre au nom du comité de salut public, instituant le culte à l'Être Suprême et la célébration des fêtes décadaires, lors de la séance du 18 floréal an II (7 mai 1794) (1972, décrets, lois et arrêtés)
    • Suite de la discussion sur les articles additionnels à la loi sur la police générale présentés le 27 germinal par le comité de salut public, lors de la séance du 29 germinal an II (18 avril 1794) (1971, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Note du comité de salut public sur la loi de police générale du 27 germinal, en annexe de la séance du 2 floréal an II (21 avril 1794) (1971, décrets, lois et arrêtés)
    • Arrêté du comité de salut public sur les citoyens français chassés des territoires ennemis, en annexe de la séance du 8 floréal an II (27 avril 1794) (1971, décrets, lois et arrêtés)
    • Arrêté du comité de salut public qui établit que la loi du maximum ne s’applique pas aux objets de luxe, en annexe de la séance du 2 floréal an II (21 avril 1794) (1971, décrets, lois et arrêtés)
    • Arrêté du comité de salut public qui encourage la dénonciation des attentats, vols et négligences envers la République, en annexe de la séance du 7 floréal an II (26 avril 1794) (1971, décrets, lois et arrêtés)
    • Arrêté du comité de salut public concernant les citoyens des villes hanséatiques, en annexe de la séance du 4 floréal an II (23 avril 1794) (1971, décrets, lois et arrêtés)
    • Arrêté du comité de salut public concernant la réquisition de tous les agents employés dans l'administration des subsistances militaires et dans celle des hôpitaux militaires, en annexe de la séance du 5 floréal an II (24 avril 1794) (1971, décrets, lois et arrêtés)
    • Motions de Levasseur et Robespierre demandant que la convention décrète que l'armée d'Italie a bien mérité de la patrie, Maure s'y oppose, lors de la séance du 26 germinal an II (15 avril 1794) (1969, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Motion présentée par Robespierre et approuvée par Bréard, demandant la mise en liberté des agents de l'administration de l'habillement, lors de la séance du 28 germinal an II (17 avril 1794) (1969, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Motion, présentée par Robespierre, demandant que de la lettre et le rapport de Saint-Just relatifs à la conjuration des Dantonistes soient envoyés au tribunal révolutionnaire, lors de la séance du 15 germinal an II (4 avril 1794) (1969, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Interventions de Billaud-Varenne et Robespierre, puis passage à l'ordre du jour sur la demande de la femme de Philippeaux d'être admise à la barre, lors de la séance du 15 germinal an II (4 avril 1794) (1969, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion sur la nouvelle rédaction du décret relatif à la police générale, lors de la séance du 27 germinal an II (16 avril 1794) (1969, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Résumé de la discussion née à la suite de la lecture de la dernière rédaction de la loi sur l'accaparement, lors de la séance du 12 germinal an II (1er avril 1794) (1968, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Notes du représentant Robespierre du rapport fait à la Convention par Saint-Just concernant la conjuration des dantonistes, en annexe de la séance du 11 germinal an II (31 mars 1794) (1968, rapport)
    • Discussion concernant l'arrestation de Danton et de ses complices, quelque motion proposant de les entendre au sein de la Convention, lors de la séance du 11 germinal an II (31 mars 1794) (1968, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Rapport, présenté par Robespierre au nom du comité de salut public, concernant la conjuration contre la République, lors de la séance du 25 ventôse an II (15 mars 1794) (1965, rapport)
    • Intervention de Robespierre concernant la mise en jugement du citoyen Héron, demandant le rapport du décret contre lui et dénonçant une nouvelle faction de conspirateurs, lors de la séance du 30 ventôse an II (20 mars 1794) (1965, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Intervention de Billaud-Varenne et Robespierre sur le projet de décret d'accusation d'Amar contre les représentants Chabot, Delaunay d'Angers, Julien de Toulouse, Fabre d'Englantine et Basire, lors de la séance du 26 ventôse an II (16 mars 1794) (1965, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discours non prononcé de Robespierre sur l'affaire Chabot, en annexe de la séance du 26 ventôse an II (16 mars 1794) (1965, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion engagée sur la pétition du citoyen Du Couédic, prévenu d'émigration et qui demande une exception à la loi, lors de la séance du 22 pluviôse an II (10 février 1794) (1962, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discours applaudi de Robespierre sur les grands principes moraux du gouvernement français, lors de la séance du 17 pluviôse an II (5 février 1794) (1962, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Rapport, présenté par Robespierre aîné au nom du comité de salut public, relatif aux nouvelles sur les troupes de la République dans les Pyrénées-Orientales et la mort du représentant Fabre de l'Hérault, pour lequel il demande les honneurs du Panthéon, lors de la séance du 23 nivôse an II (12 janvier 1794) (1961, rapport)
    • Décret, présenté par Robespierre l'aîné au nom du comité de salut public, accordant les honneurs du Panthéon au représentant Fabre de l'Hérault, mort en combattant pour la patrie, lors de la séance du 23 nivôse an II (12 janvier 1794) (1961, décrets, lois et arrêtés)
    • Résumé du rapport présenté par Robespierre relatif aux moyens d'assurer le libre exercice des cultes, lors de la séance du 16 frimaire an II (6 décembre 1793) (1913, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Rapport de Robespierre au nom du comité de salut public relatif au jugement des généraux et officiers prévenus de complicité avec Dumouriez, lors de la séance du 5 nivôse an II (25 décembre 1793) (1913, rapport)
    • Rapport de Barère, au nom du comité de salut public, sur la Vendée et sur l'armée du Rhin, d'après le Journal des Débats et des Décrets, en annexe de la séance du 25 frimaire an II (15 décembre 1793) (1913, rapport)
    • Rapport de Barère, au nom du comité de salut public, sur la Vendée et sur l'armée du Rhin, d'après le Journal de la Montagne, en annexe de la séance du 25 frimaire an II (15 décembre 1793) (1913, rapport)
    • Projet de décret de Robespierre au nom du comité de salut public relatif au jugement des généraux et officiers prévenus de complicité avec Dumouriez, lors de la séance du 5 nivôse an II (25 décembre 1793) (1913, décrets, lois et arrêtés)
    • Motion de Robespierre proposant un décret de nomination d'une commission d'examen des citoyens arrêtés, lors de la séance du 30 frimaire an II (20 décembre 1793) (1913, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Motion de Robespierre demandant que les honneurs du Panthéon soient décernés au jeune Barra et que David soit chargé de l'embellissement de cette fête, lors de la séance du 8 nivôse an II (28 décembre 1793) (1913, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Motion de Robespierre demandant le rapport du décret de mise en accusation de l'adjoint du ministre de la guerre relativement à l'habillement des troupes, proposition supportée par Bourdon de l'Oise, lors de la séance du 12 nivôse an II (1er janvier 1794) (1913, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion sur le projet de décret présenté par Barère sur la mise en exécution du décret du 17 septembre concernant les personnes suspectes, lors de la séance du 6 nivôse an II (26 décembre 1793) (1913, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion relative au discours de Robespierre sur le jugement des généraux et officiers prévenus de complicité avec Dumouriez, lors de la séance du 5 nivôse an II (25 décembre 1793) (1913, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion relative à la proposition de Barrère de nommer Grandville parmi les quatre commissaires de rédaction du Bulletin de renvoi des lois, lors de la séance du 5 nivôse an II (25 décembre 1793) (1913, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion relative à la nécessité, pour le pétitionnaires, de respecter le peuple et parler à la tête découverte, lors de la séance du 30 frimaire an II (20 décembre 1793) (1913, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion engagée sur le rapport présenté par Barère au nom des comités de salut public et de sûreté général,e concernant la mise en liberté des personnes arrêtées à tort comme suspectes, en annexe de la séance du 6 nivôse an II (26 décembre 1793) (1913, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Décret excluant les individus étrangers du droit de représenter le peuple français, renvoyant au comité de salut public la proposition additionnelle de les exclure de toutes autres fonctions publiques, lors de la séance du 5 nivôse an II (25 décembre 1793) (1913, décrets, lois et arrêtés)
    • Décret, sur motion de Robespierre, accordant à la mère de Barra une pension viagère et une somme d'argent payables sur le champ, lors de la séance du 25 frimaire an II (15 décembre 1793) (1913, décrets, lois et arrêtés)
    • Décret, sur les motions de Robespierre et Barère, décernant les honneurs du Panthéon au jeune Barra et ordonnant qu'un exemplaire de sa gravure soit placé dans chaque école primaire, lors de la séance du 8 nivôse an II (28 décembre 1793) (1913, décrets, lois et arrêtés)
    • Décret, sur la motion de Robespierre, relatif à la nomination d'une commission d'examen des citoyens arrêtés, lors de la séance du 30 frimaire an II (20 décembre 1793) (1913, décrets, lois et arrêtés)
    • Décret, sur la motion de Robespierre, rapportant le décret d'accusation contre le l'adjoint au ministre de la Guerre et chargeant le comité de surveillance de l'habillement et équipement de troupes de faire un rapport, lors de la séance du 12 nivôse an II (1er janvier 1794) (1913, décrets, lois et arrêtés)
    • Décret, présenté par Robespierre au nom du comité de salut public, relatif aux moyens d'assurer le libre exercice des cultes, lors de la séance du 16 frimaire an II (6 décembre 1793) (1913, décrets, lois et arrêtés)
    • Décret, présenté par Robespierre au nom du comité de salut public, ordonnant le jugement des généraux et officiers prévenus de complicité avec Dumouriez, lors de la séance du 5 nivôse an II (25 décembre 1793) (1913, décrets, lois et arrêtés)
    • Compte-rendu du Moniteur universel de la discussion engagée sur la pétition de citoyennes réclamant la liberté de leurs parents, en annexe de la séance du 30 frimaire an II (20 décembre 1793) (1913, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Compte-rendu du Mercure universel de la discussion engagée sur la pétition de citoyennes réclamant la liberté de leurs parents, en annexe de la séance du 30 frimaire an II (20 décembre 1793) (1913, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Compte-rendu du Journal de Perlet de la discussion engagée sur la pétition de citoyennes réclamant la liberté de leurs parents, en annexe de la séance du 30 frimaire an II (20 décembre 1793) (1913, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Compte-rendu du Journal de la Montagne de la discussion engagée sur la pétition de citoyennes réclamant la liberté de leurs parents, en annexe de la séance du 30 frimaire an II (20 décembre 1793) (1913, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Suite de la discussion sur l'organisation du gouvernement révolutionnaire, lors de la séance du 14 frimaire an II (4 décembre 1793) (1912, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Intervention de Robespierre proposant un ensemble de mesures tendant à assurer la liberté des cultes, et prises de parole de Cambon et Philippeaux, en annexe de la séance du 15 frimaire an II (5 décembre 1793) (1912, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Instruction pour tous les citoyens qui voudront exploiter eux-mêmes du salpêtre, envoyée dans toutes les municipalités par le comité de salut public conformément au décret du 14 frimaire, lors de la séance du 14 frimaire an II (4 décembre 1793) (1912, décrets, lois et arrêtés)
    • Compte-rendu du "Journal des Débats et des Décrets" de la discussion sur l'organisation du gouvernement révolutionnaire, en annexe de la séance du 14 frimaire an II (4 décembre 1793) (1912, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Arrêté du comité de Salut public relatif à l'offensive à mener contre les rebelles, en annexe de la séance du 5 frimaire an II (25 novembre 1793) (1912, décrets, lois et arrêtés)
    • Adresse proposée par Robespierre en réponse aux manifestes des rois ligués contre la République, lors de la séance du 15 frimaire an II (5 décembre 1793) (1912, rapport)
    • Rapport, présenté par Robespierre au nom du comité de salut public, sur la situation politique de la République, lors de la séance du 27 brumaire an II (17 novembre 1793) (1911, rapport)
    • Rapport, présenté par Robespierre au nom du comité de salut public, sur la situation politique de la République, d'après le Moniteur universel, en annexe de la séance du 27 brumaire an II (17 novembre 1793) (1911, rapport)
    • Projet de décret, présenté par Robespierre au nom du comité de salut public, sur la situation politique de la République, lors de la séance du 27 brumaire an II (17 novembre 1793) (1911, décrets, lois et arrêtés)
    • Projet de décret, présenté par Robespierre au nom du comité de salut public, sur la situation politique de la République, d'après le Moniteur universel, en annexe de la séance du 27 brumaire an II (17 novembre 1793) (1911, décrets, lois et arrêtés)
    • Discussion relative à l'amendement présenté par Ramel sur le projet de décret de Robespierre concernant l'inscription à placer sur les nouvelles monnaies, lors de la séance du 28 brumaire an II (18 novembre 1793) (1911, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion concernant la pétition présentée par une députation des Amis de la liberté et de l’égalité, en vue d’accélérer les jugements du tribunal révolutionnaire, lors de la séance du 8 brumaire an II (29 octobre 1793) (1911, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion, d'après le Mercure universel, relative à la pétition de la société des Amis de la liberté et de l’égalité séante aux Jacobins, en annexe de la séance du 8 brumaire an II (29 octobre 1793) (1911, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion, d'après le Journal des Débats et des Décrets, relative à la pétition de la société des Amis de la liberté et de l’égalité séante aux Jacobins, en annexe de la séance du 8 brumaire an II (29 octobre 1793) (1911, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Décret, présenté par Robespierre au nom du comité de salut public, sur la situation de la République française, lors de la séance du 27 brumaire an II (17 novembre 1793) (1911, décrets, lois et arrêtés)
    • Compte-rendu du Moniteur universel du projet de décret, présenté par Robespierre au nom du comité de salut public, sur la situation politique de la République, lors de la séance du 27 brumaire an II (17 novembre 1793) (1911, décrets, lois et arrêtés)
    • Arrêté du comité de salut public relatif aux réquisitions et à la fabrication d'armes, lors de la séance du 18 brumaire an II (8 novembre 1793) (1911, décrets, lois et arrêtés)
    • Motion de Robespierre, appuyant celle de Fabre d'Églantine, réclamant l’arrestation des Anglais, Écossais, Irlandais et Hanovriens et la confiscation de leurs biens au profit de la nation, lors de la séance du 9 octobre 1793 (1910, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Interventions de Cambon et Robespierre autour de la proposition de Barrère de supprimer le bureau des consulats, lors de la séance du 8 octobre 1793 (1910, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion sur le projet de décret, présenté par Fabre d'Églantine, relatif au nouveau calendrier, lors de la séance du 24 octobre 1793 (1910, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion relative à la proposition présentée par Louis tendante à rapporter le décret du 27 du mois dernier sur les personnes suspectes mises en état d'arrestation, lors de la séance du 24 octobre 1793 (1910, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion relative à la motion de Ramel demandant le rapport du décret de la veille prescrivant des mesures sur les biens possédés par les émigrés, lors de la séance du 15 octobre 1793 (1910, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion autour du rapport de Vadier relatif à l'affaire Béthune-Charost et Marquet, lors de la séance du 10 octobre 1793 (1910, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion autour du projet de décret présenté par Delaunay d'Angers, au nom du comité des finances, relatif à la liquidation de la Compagnie des Indes, lors de la séance du 8 octobre 1793 (1910, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion autour de la loi contre les Anglais, lors de la séance du 16 octobre 1793 (1910, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Décret, sur la contre-motion de Robespierre, maintenant le décret prescrivant des mesures sur les biens possédés par les émigrés, lors de la séance du 15 octobre 1793 (1910, décrets, lois et arrêtés)
    • Décret, proposé par Fabre d'Églantine et Robespierre, ordonnant l’arrestation des Anglais, Écossais, Irlandais et Hanovriens et la confiscation de leurs biens au profit de la nation, lors de la séance du 9 octobre 1793 (1910, décrets, lois et arrêtés)
    • Compte rendu, dans le Mercure universel, de la discussion autour du projet de décret présenté par Barrère ayant pour objet de proscrire les marchandises anglaises du territoire de la République, en annexe de la séance du 9 octobre 1793 (1910, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Compte rendu, dans le Journal des Débats et des Décrets, de la discussion autour du rapport de Saint-Just sur la loi contre les Anglais, en annexe de la séance du 16 octobre 1793 (1910, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Compte rendu, dans le Journal des Débats et des Décrets, de la discussion autour du projet de décret présenté par Barrère ayant pour objet de proscrire les marchandises anglaises du territoire de la République, en annexe de la séance du 9 octobre 1793 (1910, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Compte rendu, dans le Journal de la Montagne, de la discussion autour du projet de décret présenté par Barrère ayant pour objet de proscrire les marchandises anglaises du territoire de la République, en annexe de la séance du 9 octobre 1793 (1910, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Compte rendu, dans l'Auditeur national, de la discussion autour du projet de décret présenté par Barrère ayant pour objet de proscrire les marchandises anglaises du territoire de la République, en annexe de la séance du 9 octobre 1793 (1910, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Réponse de Roux aux accusations lancées par les administrateurs du département de Seine-et-Oise et interventions de divers représentants à ce sujet, lors de la séance du 17 septembre 1793 (1909, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Rapport présenté par Barère sur les mesures prises par le comité de salut public contre divers généraux et discussion qui a suivi, d'après le Mercure universel, en annexe de la séance du 25 septembre 1793 (1909, rapport)
    • Rapport présenté par Barère sur les mesures prises par le comité de salut public contre divers généraux et discussion qui a suivi, d'après le Journal des Débats et des Décrets, en annexe de la séance du 25 septembre 1793 (1909, rapport)
    • Motion de Robespierre, demandant l'adoption des arrêtés pris par Collot d'Herbois contre les marchands accapareurs, lors de la séance du 18 octobre 1793 (1909, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Loi sur l'emprunt forcé, sur le rapport de Ramel au nom de la commission des finances et modèles de déclaration relatifs, en annexe de la séance du 22 septembre 1793 (1909, décrets, lois et arrêtés)
    • Loi, sur le rapport de Cambon au nom de la commission des finances, des 15, 16, 17 et 24 août 1793 ordonnant la formation d'un grand livre sur la dette publique et modèles de formulaires, en annexe de la séance du 22 septembre 1793 (1909, décrets, lois et arrêtés)
    • Intervention de Ducos, et réponse de Robespierre, relatives à l'annonce de la levée de deux bataillons bordelais pour marcher contre Toulon, lors de la séance du 16 septembre 1793 (1909, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion sur la pétition des sections de la ville de Paris, d'après le Mercure universel, en annexe de la séance du 17 septembre 1793 (1909, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion sur la pétition des sections de la ville de Paris, d'après le Journal des Débats et des Décrets, en annexe de la séance du 17 septembre 1793 (1909, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion sur la pétition des sections de la ville de Paris, d'après le Journal de la Montagne, en annexe de la séance du 17 septembre 1793 (1909, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion sur la pétition des sections de la ville de Paris, d'après l'Auditeur national, en annexe de la séance du 17 septembre 1793 (1909, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion relative aux pièces justificatives envoyées par le ministre de la Guerre en faveur du citoyen Daubigny, nommé son adjoint, lors de la séance du 30 septembre 1793 (1909, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion relative à la pétition des administrateurs de Seine-et-Oise, d'après les Annales patriotiques et littéraires, en annexe de la séance du 17 septembre 1793 (1909, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion relative à la pétition des administrateurs de Seine-et-Oise, d'après le Mercure universel, en annexe de la séance du 17 septembre 1793 (1909, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion relative à la pétition des administrateurs de Seine-et-Oise, d'après le Journal de la Montagne, en annexe de la séance du 17 septembre 1793 (1909, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion relative à la pétition des administrateurs de Seine-et-Oise, d'après l'Auditeur national, en annexe de la séance du 17 septembre 1793 (1909, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion relative à la nomination du citoyen Daubigny comme adjoint au ministre de la Guerre, d'après le Mercure universel, en annexe de la séance du 30 septembre 1793 (1909, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion relative à la nomination du citoyen Daubigny comme adjoint au ministre de la Guerre, d'après le Journal des Débats et des Décrets, en annexe de la séance du 30 septembre 1793 (1909, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion relative à la nomination du citoyen Daubigny comme adjoint au ministre de la Guerre, d'après l'Auditeur national, lors de la séance du 30 septembre 1793 (1909, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion et motions demandant l’ordre du jour et le renvoi au comité de sureté générale de la pétition des commissaires des sections de Paris, lors de la séance du 17 septembre 1793 (1909, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion engagée sur le rapport du comité de sûreté générale de mise en accusation de Brissot et ses complices, pendant laquelle plusieurs proposition sont adoptées, lors de la séance du 3 octobre 1793 (1909, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion engagée sur le rapport de Barère relatif à la situation de l'armée du Nord et le comité de salut public, lors de la séance du 25 septembre 1793 (1909, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion engagée sur le rapport de Amar relatif à la conspiration de Brissot et ses complices, d'après le Mercure universel, en annexe de la séance du 3 octobre 1793 (1909, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion engagée sur le rapport de Amar relatif à la conspiration de Brissot et ses complices, d'après le Journal des Débats et des Décrets, en annexe de la séance du 3 octobre 1793 (1909, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion engagée sur le rapport de Amar relatif à la conspiration de Brissot et ses complices, d'après le Journal de Perlet, en annexe de la séance du 3 octobre 1793 (1909, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion engagée sur le rapport de Amar relatif à la conspiration de Brissot et ses complices, d'après l'Auditeur national, en annexe de la séance du 3 octobre 1793 (1909, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion autour de la motion de Collot d’Herbois tendant à placer parmi les gens suspects ceux qui débitent de fausses nouvelles et qui vendent les denrées de première nécessité à un prix exorbitant, lors de la séance du 18 octobre 1793 (1909, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Décret d'adoption de l'instruction sur l'emprunt forcé, en annexe de la séance du 22 septembre 1793 (1909, décrets, lois et arrêtés)
    • Compte rendu, dans le Mercure universel, de la discussion autour de la motion de Collot d’Herbois relative aux personnes suspectes et aux accapareurs, en annexe de la séance du 18 septembre 1793 (1909, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Compte rendu, dans le Journal des Débats et des Décrets, de la discussion autour de la motion de Collot d’Herbois relative aux personnes suspectes et aux accapareurs, en annexe de la séance du 18 septembre 1793 (1909, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Compte rendu, dans l'Auditeur national, de la discussion autour de la motion de Collot d’Herbois relative aux personnes suspectes et aux accapareurs, en annexe de la séance du 18 septembre 1793 (1909, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Résumé de la pétition à la barre d'une députation des sections du faubourg Saint-Antoine (Paris) relative aux subsistances et réponse du Président, en annexe de la séance du 5 septembre 1793 (1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Résumé de l'adresse à la barre de la section du Mail (Paris) demandant à la Convention de rester à son poste et réponse du Président, lors de la séance du 25 août 1793 (1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Réponse du Président aux pétitionnaires de la section des Droits de l’homme (Paris) hués pour leur demande de rapporter du décret du 23 août, lors de la séance du 5 septembre 1793 (1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Renvoi à la commission des Six des pétitions de plusieurs députations d'habitants des communes du canton de Vincennes se plaignant du manque de subsistances, lors de la séance du 26 août 1793 (1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Renvoi à la commission des Six des députés de tous les cantons du département de Paris annoncés par le Président pour présenter une pétition sur les subsistances, lors de la séance du 3 septembre 1793 (1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Pétition des habitants du canton de Vincennes admis à la barre se plaignant du manque de subsistances et réponse du Président, lors de la séance du 26 août 1793 (1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Pétition de citoyennes admises à la barre sollicitant la destitution de tous les nobles et réponse du Président, lors de la séance du 26 août 1793 (1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Motions de Garnier (de Saintes) et de Robespierre demandant le rapport du décret fixant à 3,000 livres le maximum des récompenses à accorder aux généraux de la République, lors de la séance du 7 septembre 1793 (1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Levée de la séance du 5 septembre 1793 et signatures du Président et des secrétaires (1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Levée de la séance du 5 septembre 1793 au soir et signatures du Président et des secrétaires (1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Levée de la séance du 4 septembre 1793 et signatures du Président et des secrétaires (1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Levée de la séance du 3 septembre 1793 et signature du Président et des secrétaires, (1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Levée de la séance du 31 août 1793 et signatures du Président et des secrétaires (1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Levée de la séance du 30 août 1793 et signatures du Président et des secrétaires (1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Levée de la séance du 2 septembre et signatures des secrétaires (1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Levée de la séance du 29 août 1793 et signatures du Président et des secrétaires (1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Levée de la séance du 28 août 1793 et signatures du Président et des secrétaires (1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Levée de la séance du 27 août 1793 et signatures du Président et des secrétaires (1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Levée de la séance du 26 août 1793 et signatures du Président et des secrétaires (1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Levée de la séance du 25 août 1793 et signatures du Président et des secrétaires (1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Levée de la séance du 1er septembre 1793 et signatures du Président et des secrétaires (1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Intervention du Président autour de la lettre de Bernausais annonçant une victoire remportée en Vendée, en annexe de la séance du 27 août 1793 (1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Instruction, présentée par Carnot au nom du comité de salut public, sur l'exécution de la loi du 23 août déterminant le mode de réquisition des citoyens français, lors de la séance du 8 septembre 1793 (1908, décrets, lois et arrêtés)
    • Discussion et intervention du Président autour de la motion de Billaud-Varenne en faveur de la création d'une commission chargée de surveiller l'exécution des lois, lors de la séance du 29 août 1793 (1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion consécutive à la lecture du testament du député Anthoine et intervention du Président, lors de la séance du 26 août 1793 (1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion autour de la liste des citoyens nommés pour la direction des postes transmise par le ministre des contributions publiques, en annexe de la séance du 31 août 1793 (1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion autour de l'intervention de Goupilleau (de Fontenay) relative à la suspension du général Rossignol et réponse du président Robespierre, lors de la séance du 30 août 1793 (1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion autour de l'amendement de Billaud relatif à la rétribution aux citoyens indigents par les riches, lors de la séance du 5 septembre 1793 (1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discours de Chaumette, procureur de la commune de Paris, autour de l'admission à la barre par le Président d'une délégation de citoyens de Paris venus réclamer des subsistances, lors de la séance du 5 septembre 1793 (1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discours à la barre des commissaires des assemblées primaires sur la Constitution et réponse du Président, lors de la séance du 25 août 1793 (1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Compte rendu, dans les Annales patriotiques et littéraires, de l’admission à la barre de la députation des sections de Bordeaux et réponse du Président, en annexe de la séance du 30 août 1793 (1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Compte rendu, dans le Moniteur universel, du discours du procureur de la commune de Paris informant d'agitation dans la ville, et réponse du Président, en annexe de la séance du 4 septembre 1793 (1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Compte rendu, dans le Journal des Débats et des Décrets, de l’admission à la barre du général Rossignol par le Président Robespierre, en annexe de la séance du 28 août 1793 (1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Compte rendu, dans le Journal de Perlet, de l’admission à la barre de la députation des sections de Bordeaux et réponse du Président, en annexe de la séance du 30 août 1793 (1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Compte rendu, dans le Journal de la Montagne, de l’admission à la barre du général Rossignol par le Président Robespierre, en annexe de la séance du 28 août 1793 (1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Adresse des patriotes du Midi réfugiés à Paris félicitant la Convention pour ses succès et réponse du Président, lors de la séance du 1er septembre 1793 (1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Adresse des jeunes républicains de la section de la Fontaine-de-Grenelle (Paris) présentant ses réflexions sur l'organisation des états-majors des armées et réponse du Président, lors de la séance du 5 septembre 1793 au soir (1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Adresse de l'escadron de cavalerie nouvellement levé à Paris jurant fidélité à la Convention et réponse du Président, lors de la séance du 28 août 1793 (1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Adresse à la barre du citoyen Bonnard, aide de camp du général Carteaux, arrivant de l’armée des Alpes, et réponse du président, lors de la séance du 31 août 1793 (1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Admission à la barre du général Westermann et réponse du Président, lors de la séance du 2 septembre 1793 (1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Admission à la barre du général Rossignol et réponse du président Robespierre, lors de la séance du 28 août 1793 (1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Accolade fraternelle du Président Robespierre à l'orateur d'une députation des assemblées primaires venue porter la Constitution, lors de la séance du 25 août 1793 (1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Suite de la discussion sur l'instruction publique et l'éducation nationale, lors de la séance du 13 août 1793 (1907, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Ouverture de la séance du 24 août 1793 sous la présidence de Robespierre l'aîné et lecture de la correspondance (1907, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Levée de la séance du 24 août 1793 et signature du président et des secrétaires (1907, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Suite de la discussion sur les colonies, lors de la séance du 24 septembre 1791 (1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Suite de la discussion du projet de décret des comités de Constitution et de Revision sur la prochaine assemblée de révision, lors de la séance du 30 août 1791 (1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Suite de la discussion du projet de Constitution, relative à l'article 7 du Titre III, chapitre 1er, 1re section du projet de Constitution, lors de la séance du 11 août 1791 (1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Suite de la discussion des articles à ajouter dans l’acte constitutionnel. Suite de la discussion de l’article relatif aux droits politiques des parents du roi, lors de la séance du 25 août 1791 (1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Suite de la discussion des articles à ajouter dans l’acte constitutionnel. Discussion d’un article sur la garde du roi, lors de la séance du 24 août 1791 (1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Suite de la discussion des articles à ajouter dans l’acte constitutionnel. Discussion du deuxième paragraphe de l’article 1er relatif aux délits commis par la voie de la presse, lors de la séance du 23 août 1791 (1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Suite de la discussion de l'article 7 de la IIe section du chapitre 1er du titre III du projet de Constitution, lors de la séance du 12 août 1791 (1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Suite de la discussion de l'affaire du sieur Damiens et de la constitutionnalité des ses actes à l'assemblée à l’assemblée électorale du département de Paris, lors de la séance du 17 septembre 1791 (1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Reprise de la suite de la discussion concernant la prochaine assemblée de révision, lors de la séance du 31 août 1791 (1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Renvoi d'une remarque de M. Pétion au comité militaire afin de mettre en activité une maison du roi, lors de la séance du 24 août 1791 (1888, décrets, lois et arrêtés)
    • Questions et commentaires relatifs aux déclarations des ministres relativement à la situation des frontières du côté de l’Espagne, lors de la séance du 18 août 1791 (1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Motion de M. Dionis du Séjour sur les compétences des accusateurs publics sur les corps électoraux, lors de la séance du 17 septembre 1791 (1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion sur les propositions du comité de Constitution sur la Constitution et la déclaration des droits de l'homme, lors de la séance du 8 août (1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion sur le renvoi de la garde du roi, lors de la séance du 24 août 1791 (1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion sur le préambule du décret rendu le 29 septembre 1791 relatif aux sociétés populaires, lors de la séance du 30 septembre 1791 (1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion sur la motion de M. de Saint-Martin concernant l'insertion dans la Constitution d'un décret qui abolit le droit de faire grâce, lors de la séance du 3 septembre 1791 (1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion pour savoir si l'Assemblée écoutera M. Le Chapelier ou M. Rabaud-Saint-Etinne, lors de la séance du 29 septembre 1791 (1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion et adoption de diverses propositions relatives à cet objet, lors de la séance du 26 août 1791 (1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion et adoption de diverses motions relatives à la procédure des assemblées en matière de révision, lors de la séance du 1er septembre 1791 (1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion du titre III du projet de Constitution, lors de la séance du 10 août 1791 (1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion du rapport sur la dénonciation faite par les habitants de Brie-Comte-Robert, de la détention de quelques-uns de leurs concitoyens, lors de la séance du 6 août 1791 (1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion du projet de décret sur les sociétés populaires, lors de la séance du 29 septembre 1791 (1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion du projet de décret du comité militaire sur les moyens de rétablir la subordination et le bon ordre dans les troupes révoltées, lors de la séance du 28 août 1791 (1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion du projet de décret des comités de Constitution et de révision sur le mode de présentation au roi de l’acte constitutionnel, lors de la séance du 1er septembre 1791 (1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion des articles 18, 19 et 20 du titre Ier du projet de décret sur les délits et les peines militaires, lors de la séance du 29 septembre 1791 (1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion des 2 articles relatifs aux délits commis par la voie de la presse, lors de la séance du 22 août 1791 (1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion des 2 articles relatifs aux délits commis par la voie de la presse, lors de la séance du 22 août 1791 (1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion des 2 articles relatifs aux délits commis par la voie de la presse, lors de la séance du 22 août 1791 (1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion de la pétition des sieurs Santerre et Desmoulins, électeurs du département de Paris, sur la jouissance des droits politiques pour les membres en état d'ajournement, lors de la séance du 5 septembre 1791 (1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion de la pétition de deux députés extraordinaires de la ville de Brest relative aux difficultés rencontrées dans l'exécution du décret du 15 mai dans la colonie, lors de la séance du 5 septembre 1791 (1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion de l'article 8 du titre II du projet de Constitution, lors de la séance du 10 août 1791 (1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion de l'article 8 (9 ?) de la 3e section du chapitre III du titre III de la Constitution et adoption de plusieurs amendement à ce sujet, lors de la séance du 15 août 1791 (1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion de l'article 4 de la 3e section du chapitre III du titre III de la Constitution, lors de la séance du 15 août 1791 (1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion de l'article 10 de la 4e section du chapitre III du titre III de la Constitution (M. Robespierre), lors de la séance du 15 août 1791 (1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Ajournement de l'article 4 de la deuxième section du chapitre IV du titre III de la Constitution, lors de la séance du 16 août 1791 (1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Adoption sauf rédaction d’un article sur la garde du roi, lors de la séance du 24 août 1791 (1888, décrets, lois et arrêtés)
    • Suite de la discussion sur les colonies, lors de la séance du 13 mai 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Suite de la discussion sur les colonies, lors de la séance du 12 mai 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Suite de la discussion du projet de décret sur les colonies, lors de la séance du 15 mai 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Suite de la discussion du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du Corps législatif, entrecoupée de demandes d'appel nominal et trois épreuves, lors de la séance du 18 mai 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Suite de la discussion du projet de décret des sept comités réunis sur les événements relatifs à l'évasion du roi et de la famille royale, lors de la séance du 14 juillet 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Reprise de la discussion sur l’organisation du Corps législatif, ses fonctions et ses rapports avec le roi, lors de la séance du 16 mai 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Réactions à la lecture de l'adresse des citoyens de Brie-Comte-Robert, lors de la séance du 12 juillet 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Motions de M. Robespierre sur le décernement d'une couronne civique au sieur Mangin et de M. Rewbell qui en demande le renvoi au comité de Constitution, lors de la séance du 23 juin 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Motion de M. Robespierre sur la révocation du décret du marc d'argent, lors de la séance du 28 mai 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Incident et discussion après la lecture de l'adresse de l'abbé Raynal, lors de la séance du 31 mai 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Divergences sur la décision d'ouvrir la discussion sur les événements relatifs à l'évasion du roi et de la famille royale, avant l'impression du rapport préparé par les sept comités, lors de la séance du 13 juillet 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion sur le licenciement des officiers demandé dans la motion de M. Robespierre, lors de la séance du 11 juin 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion sur la motion de M. Loys ordonnant de poursuivre l'imprimeur du Moniteur, relatif à la lettre du ministre des affaires étrangères, lors de la séance du 1er juin 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion sur la motion de M. Démeunier concernant l'évasion du roi et de la suspension des fonctions royales, lors de la séance du 14 juillet 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion du projet de décret sur l’organisation du Corps législatif, ses fonctions et ses rapports avec le roi, lors de la séance du 16 mai 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion du projet de décret par M. Bureaux de Pusy sur l’état actuel de l’armée, lors de la séance du 10 juin 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion du projet de décret de M. Regnaud concernant les relations diplomatiques, lors de la séance du 21 juin 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion du projet de décret contenu dans le rapport du comité de Constitution sur diverses mesures de sûreté générale, lors de la séance du 23 juin 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion du projet de décret, présenté par le comité des rapports et des recherches réunis, tendant à la formation d'un tribunal criminel pour connaître des délits au champs de la Fédération, lors de la séance du 23 juillet 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion du projet de Code pénal. M. Chabroud, etc, lors de la séance du 30 mai 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion de la motion de M. de Cazalès sur l'incompatibilité entre les fonctions de ministre et de député, lors de la séance du 19 mai 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion de la motion de M. Barnave concernant la déclaration du roi aux Français, lors de la séance du 21 juin 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion de l'article 9 du décret sur les tribunaux criminels, lors de la séance du 30 mai 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion de l'article 3 du décret relatif à l’interrogatoire du roi et de la reine, lors de la séance du 26 juin 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion de l'article 2 du titre II sur la convocation de la première législature, lors de la séance du 28 mai 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion de l'article 2 du projet de décret du comité de Constitution sur les incompatibilités entre les fonctions législatives et d’autres fonctions publiques, lors de la séance du 9 juin 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion de l'article 1 du titre II du projet de décret du comité de Constitution sur la convocation de la première législature, lors de la séance du 27 mai 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion de l'article 1 du décret des sept comités relatif à l'évasion du roi et de la famille royale, lors de la séance du 15 juillet 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion de l'article 14 du projet de décret du comité de Constitution sur la police municipale, lors de la séance du 5 juillet 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion de l'ancien article 10 du projet de décret du comité de Constitution sur la police municipale, lors de la séance du 5 juillet 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion concernant la proposition de rédaction par M. Démeunier de l'article 10 du projet de décret sur la police correctionnelle (titre II du décret sur la police municipale), lors de la séance du 7 juillet 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion concernant la nécessité de lire l'adresse des citoyens de Brie-Comte-Robert, lors de la séance du 12 juillet 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion concernant la dénonciation de M. Robespierre des événements survenus dans la ville de Brie-Comte-Robert, lors de la séance du 18 juin 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion concernant l'arrêté de la section de la Croix Rouge, lors de la séance du 21 juin 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Dénonciation de M. Robespierre des événements survenus dans la ville de Brie-Comte-Robert, lors de la séance du 18 juin 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Suite de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 4 mai 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Suite de la discussion sur les successions. Discours de M. Robespierre, lors de la séance du 5 avril 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Suite de la discussion sur le projet de décret, proposé par M. Démeunier pour le comité de Constitution, relatif au complément de l'organisation des corps administratifs, lors de la séance du 13 mars 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Suite de la discussion sur l'organisation de la garde nationale, lors de la séance du 27 avril 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Suite de la discussion du projet de décret sur l’organisation du Trésor public, lors de la séance du 9 mars 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Suite de la discussion du projet de décret du comité de Constitution sur la pétition des administrateurs du département de Paris sur le droit de pétition et d'affiche, lors de la séance di 10 mai 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Suite de la discussion du projet de décret des comités diplomatique et d'Avignon sur l'affaire d'Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 2 mai 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Reprise de la discussion sur l'établissement des tribunaux criminels, lors de la séance du 30 mars 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Motions sur la pétition du directoire de Paris proposant d'affecter l'édifice de Sainte Geneviève à accueillir les cendres de grands hommes (M. Riquetti-Mirabeau), lors de la séance du 3 avril 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Motion de M. Robespierre sur les paquets contenant des écrits antipatriotiques, lors de la séance du 28 février 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Interventions de deux députés et de M. le Président interrompant la députation des membres de la ci-devant assemblée coloniale de Saint-Marc, lors de la séance du 31 mars 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion sur un plan de tontine du sieur Lafarge, lors de la séance du 3 mars 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion sur une communication relative au rapport de M. de Menou sur Avignon, lors de la séance du 28 avril 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion sur l’affaire d’Issy-Lévêque, lors de la séance du 17 mars 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion sur le rapport concernant la réunion à la France d'Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 30 avril 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion sur la mise à l’ordre du jour de l’affaire d'Avignon, lors de la séance du 21 avril 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion sur la lettre du ministre des affaires étrangères concernant sa lettre écrite au nom du roi et adressée aux ambassadeurs à l’étranger, lors de la séance du 23 avril 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion sur la députation des membres de la ci-devant assemblée coloniale de Saint-Marc et sur un écrit du 27 mars portant leurs signatures, lors de la séance du 31 mars 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion sur l'organisation du ministère, ministère des contributions et revenus publics, lors de la séance du 13 avril 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion sur l'organisation du ministère, ministère de l'intérieur, lors de la séance du 13 avril 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion sur l'organisation des gardes nationales, lors de la séance du 28 avril 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion suite à l'admission à la barre de l'assemblée de Saint-Domingue, lors de la séance du 5 avril 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion relative à l'article 3 (ancien art. 9) du décret sur le droit de pétition, lors de la séance du 10 mai 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion du rapport et du projet de décret sur les délibérations des soi-disant catholiques de Nîmes et d'Uzès, lors de la séance du 2 avril 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion du rapport du comité de Constitution concernant l'impossibilité de présenter une loi sur les émigrations, lors de la séance du 28 février 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion du projet de décret sur une demande d’extradition pour crimes de faux, lors de la séance du 5 mars 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion du projet de décret sur le respect dû à la loi, lors de la séance du 28 février 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion du projet de décret sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 6 avril 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 9 avril 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion du projet de décret des comités militaire, des rapports et de recherches sur les troubles à Douai, lors de la séance du 19 mars 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion du projet de décret concernant les dispositions qui doivent compléter l’organisation des corps administratifs (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion du décret sur les droits perçus sur les eaux-de-vie dans le Pas-de-Calais, lors de la séance du 12 février 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion du décret du comité ecclésiastique sur la constitution de l'assemblée électorale du département du Nord, lors de la séance du 21 mars 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion du 7ème paragraphe de l'article 3 du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 11 avril 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion du 5ème paragraphe de l'article 3 du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 11 avril 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion du 1er paragraphe de l'article 13 du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 11 avril 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion des motions de MM. Barnave et Bouche concernant la lettre de M. Latude à l'Assemblée nationale, lors de la séance du 26 février 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion des dispositions du projet de décret sur l'organisation du ministère , relatives à la sûreté de l'Etat, lors de la séance du 14 avril 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion des articles 19, 22, 23 du décret sur les dispositions qui doivent compléter l’organisation des corps administratifs, lors de la séance du 5 mars 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion de la motion de M. Robespierre concernant la promotion de membres de l’Assemblée au ministère, lors de la séance du 7 avril 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion de la motion de M. d'André sur le transfert à Orléans des prisonniers détenus à l’Abbaye pour crime de lèse-nation, lors de la séance du 9 mars 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion de l'article 8 du décret concernant les dispositions qui doivent compléter l’organisation des corps administratifs, lors de la séance du 3 mars 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion de l'article 42 du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 11 avril 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion de l'article 3 du décret sur les troubles à Douai, lors de la séance du 19 mars 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion de l'article 35 du projet de décret sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 8 avril 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion de l'article 2 du décret concernant les dispositions qui doivent compléter l’organisation des corps administratifs, lors de la séance du 3 mars 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion de l'article 1er du projet de décret des comités de Constitution et militaire sur l'organisation des gardes nationales, lors de la séance du 28 avril 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion de l'article 17 du projet de décret sur les successions ab intestat, lors de la séance du 1er avril 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion concernant le projet de décret de M. Le Chapelier sur le droit de pétition et d’affiche, lors de la séance du 9 mai 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion concernant l'adresse des Etats de Porentruy relative à l'entrée des troupes étrangères sur le territoire, lors de la séance du 19 avril 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion concernant l'adoption de l'article 6 du projet de décret du comité de constitution sur la formation de la haute cour nationale, lors de la séance du 8 février 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion au sujet de la pension et de la nomination des ministres, lors de la séance du 13 avril 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Décret sur l'organisation du ministère, ministère de l'intérieur, lors de la séance du 13 avril 1791 (1886, décrets, lois et arrêtés)
    • Adoption de la motion de M. Roussillon demandant l'impression du rapport sur les troubles de Toulouse, lors de la séance du 2 avril 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Suite de la discussion sur le tribunal de cassation, lors de la séance du 18 novembre 1790 (1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Suite de la discussion sur la suppression des offices ministériels lors de la séance du 14 décembre 1790 (1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Suite de la discussion du projet de décret sur la police de sûreté, la justice criminelle et l'institution des jurés lors de la séance du 30 décembre 1790 (1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Reprise la discussion sur l'affaire d'Avignon, lors de la séance du 18 novembre 1790 (1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion sur le tribunal de cassation, lors de la séance du 25 octobre 1790 (1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion sur les jurés, lors de la séance du 27 décembre 1790 (1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion sur les articles 1 et 2 d titre III du décret sur le jurés, relatif aux fonctions particulières du président, lors de la séance du 21 janvier 1791 (1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion sur le rapport de M. Le Chapelier et le décret sur la pétition des auteurs dramatiques, lors de la séance du 13 janvier 1791 (1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion sur le projet de décret sur les jurés, lors de la séance du 3 février 1791 (1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion sur la formation du tribunal de cassation, discours de M. Prugnon et interventions successives de divers députés, lors de la séance du 9 novembre 1790 (1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion sur l'institution des officiers de police, lors de la séance du 28 décembre 1790 (1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion sur l'article 5 sur les conditions d'éligibilité à la cour de cassation, lors de la séance du 20 novembre 1790 (1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion sur l'article 12 du titre IX du projet de décret sur les jurés, lors de la séance du 1er février 1791 (1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion du titre X du décret sur les jurés, lors de la séance du 5 février 1791 (1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion du projet de décret sur le jury, présenté par les comités de Constitution et de législation criminelle, lors de la séance du 26 décembre 1790 (1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion du projet de décret sur la haute cour nationale et le tribunal de cassation, lors de la séance du 25 octobre 1790 (1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion du projet de décret sur l'organisation de la force publique, lors de la séance du 5 décembre 1790 (1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion du projet de décret relatif à l'organisation des jurés, lors de la séance du 4 janvier 1791 (1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion du projet de décret des comités diplomatique, militaire et des recherches sur les gardes nationales, lors de la séance du 28 janvier 1791 (1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion du décret sur le reculement des barrières, lors de la séance du 30 octobre 1790 (1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion de la motion de M. Moreau, de Saint-Méry, relative aux colonies, lors de la séance du 11 janvier 1791 (1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion de l'article 6 du projet de décret sur les jurés (titre II), lors de la séance du 20 janvier 1791 (1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion de l'article 4 du titre XI du décret sur les jurés, lors de la séance du 5 février 1791 (1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion de l'article 4 du projet de décret du comité de marine sur des actes d’insubordination de gens de mer, lors de la séance du 3 février 1791 (1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion de l'article 4 du décret des comités diplomatique, militaire et des recherches sur l'organisation de l'armée, lors de la séance du 28 janvier 1791 (1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion de l'article 2 du décret sur les brevets de retenue, lors de la séance du 24 novembre 1790 (1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion de l'article 22 du titre VII du décret sur les jurés, lors de la séance du 2 février 1791 (1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion d'un projet de décret sur l'affaire d’Hesdin, lors de la séance du 11 décembre 1790 (1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion concernant l'article 2 et 3 du titre IV du décret sur les jurés relatif aux fonctions de l'accusateur public, lors de la séance du 21 janvier 1791 (1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discours non prononcé de M. Robespierre sur la garde nationale,en annexe de la séance du 5 décembre 1790 (1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Suite de la discussion du projet de décret concernant les postes et les messageries, lors de la séance du 23 août 1790 (1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Suite de la discussion du décret sur les Archives nationales, lors de la séance du 7 septembre 1790 (1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Reprise de la discussion sur l'ordre judiciaire, lors de la séance du 9 août 1790 (1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Proposition rejetée de modifier l'article 19 sur le traitement des religieux, lors de la séance du 16 septembre 1790 (1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Ouverture de séance et lecture du procès-verbal de la séance du 8 juillet 1790, lors de la séance du samedi 10 juillet 1790 (1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Motion de M. Robespierre sur l'article 7 relatif au projet de décret contenu dans le rapport sur les troubles dans les régiments, lors de la séance du 6 août 1790 (1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Lecture du procès-verbal de la séance du 16 juillet 1790 (1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Lecture des procès-verbaux des séance du 15 juillet 1790 (1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Interruption de la lecture des adresses, lors de la séance du 15 juillet 1790 (1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Incident de séance suite à la lecture d'une lettre de Camille Desmoulins, lors de la séance du 2 aout 1790 (1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Fermeture de discussion et levée de la séance du 3 septembre 1790 (1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion sur un article additionnel au décret sur l'ordre judiciaire, excluant les ecclésiastiques des fonctions de juges, lors de la séance du 25 aout 1790 (1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion sur le rapport du comité des domaines relatif au droit de protection levé sur les juifs de Metz, lors de la séance du 20 juillet 1790 (1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion sur le projet de décret sur les obstacles apportés à Soissons à l'enlèvement de blés pour Metz, lors de la séance du 23 septembre 1790 (1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion sur la nomination d'une députation pour assister à la cérémonie funèbre des citoyens morts en défendant la liberté, lors de la séance du 1er août 1790 (1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion sur la motion de M. d'Aiguillon relative au passage de troupes étrangères en territoire français, lors de la séance du 28 juillet 1790 (1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion sur l'insurrection militaire de Nancy, lors de la séance du 3 septembre 1790 (1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion sur l'affaire de M. de Barmond, lors de la séance du 23 août 1790 (1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion sur l'adresse des Avignonais détenus à Orange, lors de la séance du samedi 10 juillet 1790 (1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion sur l'adresse de François Castillon, commandant de la garde nationale de Cette, dénonçant une conspiration et un manifeste, lors de la séance du 28 juillet 1790 (1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion suite au rapport du comité diplomatique sur l'affaire d'Espagne, lors de la séance du 25 aout 1790 (1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion suite au discours des deux députés de la garde nationale de Nancy, lors de la séance du 31 aout 1790 (1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion suite à la lecture d'une lettre des vainqueurs de la Bastille, lors de la séance du 1er août 1790 (1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion des lettres sur l'insurrection militaire de Nancy, lors de la séance du 31 aout 1790 (1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion de l'article 4 du titre II du décret sur la contribution personnelle, lors de la séance du 23 octobre 1790 (1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion de l'article 23 du décret sur les pensions, lors de la séance du 16 juillet 1790 (1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion de l'article 22 du titre Ier du décret sur les ordres religieux, lors de la séance du 14 septembre 1790 (1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion de l'article 20 du titre II du décret sur les peines et délits dans l'armée navale, lors de la séance du 19 août 1790 (1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion de l'article 19 du titre II du décret sur les peines et délits dans l'armée navale, lors de la séance du 19 août 1790 (1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion de l'article 12 du titre IX du décret relatif à l'organisation judiciaire, concernant les bureaux de paix et le tribunal des familles, lors de la séance du 5 aout 1790 (1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion concernant la demande de Saint-Denis et Bourg-la-Reine d'avoir un tribunal, lors de la séance du 1er septembre 1790 (1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion autour des motions de M. le comte de Mirabeau relatives aux insurrections dans l'armée, lors de la séance du 20 août 1790 (1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion autour de l'ordre du jour relatif au rapport sur les évènements de Montauban, lors de la séance du 22 juillet 1790 (1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion à propos de rapport de M. Vieillard sur le différend élevé à Soissons entre la municipalité et le bailliage relativement à la fixation du prix du pain, lors de la séance du 20 juillet 1790 (1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion à propos d'une adresse au roi par des habitants du Béarn, lors de la séance du 22 août 1790 (1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discours de M. Robespierre à la députation de citoyens des Etats-Unis d'Amérique, lors de la séance du samedi 10 juillet 1790 (1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Demande de M. Robespierre concernant la nomination d'une députation pour assister à la cérémonie funèbre des citoyens morts en défendant la liberté, lors de la séance du 1er août 1790 (1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Avis de M. Robespierre sur la note du garde des sceaux, lors de la séance du 5 octobre 1790 (1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Suite de la discussion sur l'ordre judiciaire, sur la question de savoir si le tribunal de cassation sera sédentaire ou ambulant, lors de la séance du 25 mai 1790 (1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Suite de la discussion sur l'ordre judiciaire, sur la question de l'envoi au juge de lettres patentes du roi, lors de la séance du 8 mai 1790 (1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Suite de la discussion de la question constitutionnelle sur le droit de faire la paix et la guerre, lors de la séance du 18 mai 1790 (1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Reprise de la discussion sur le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 23 juin 1790 (1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Reprise de la discussion de l'article 1 du projet de décret sur le dessèchement des marais, lors de la séance du 1er mai 1790 (1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Motion de M. Robespierre sur l'article 11 du projet de décret relatif au traitement du clergé actuel, lors de la séance du 28 juin 1790 (1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Motion de M. Robespierre pour écrire à la ville d'Arras, lors de la séance du 11 mai 1790 au soir (1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Motion de M. de Robespierre demandant l'impression de l'adresse de la municipalité de Saint-Omer, lors de la séance du 29 avril 1790 (1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Lecture du procès-verbal de la séance du 30 juin, lors de la séance du 2 juillet 1790 (1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Lecture de la délibération de la ville d'Arras à propos de la garnison de la ville d'Arras, lors de la séance du 27 mai 1790 (1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Lecture d'adresses de diverses municipalités, lors de la séance du 8 juillet 1790 (1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion sur un article additionnel au décret sur le droit de paix et de guerre, proposé par M. le comte de Mirabeau, lors de la séance du 24 mai 1790 (1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion sur les dix premiers articles du projet de décret pour la municipalité de la ville de Paris, lors de la séance du 3 mai 1790 (1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion sur les dépenses de la loterie, lors de la séance du 3 juillet 1790 (1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion sur le rapport de M. Chasset sur le paiement des dimes et champarts, lors de la séance du 17 juin 1790 (1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion sur le projet de décret sur la police intérieure de l'Assemblée, lors de la séance du 20 juin 1790 (1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion sur le discours de M. de Puységur, colonel d'un régiment d'artillerie et le projet du comité militaire, lors de la séance du 10 juin 1790 (1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion sur la suppression du traitement des députés en congé, lors de la séance du 22 juin 1790 (1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion sur l'article 4 du projet de décret concernant la chasse et la pêche, lors de la séance du 22 avril 1790 (1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion sur l'admission de M. d'Albert de Rioms à la fédération, lors de la séance du 3 juillet 1790 (1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion sur l'admission d'une députation de Paris, lors de la séance du 1er juillet 1790 (1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion suite au rapport de M. Voidel, au nom du comité de recherches, sur l'affaire de M. de Toulouse-Lautrec, lors de la séance du 25 juin 1790 (1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion suite au projet de décret de M. de Dillon, au nom du comité des rapports, concernant la colonie de Tabago, lors de la séance du 30 juin 1790 (1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion suite au discours de la députation du district de Versailles, lors de la séance du 30 juin 1790 (1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion suite à la réclamation des députés du commerce pour la protection du commerce maritime, lors de la séance du 4 juillet 1790 (1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion relative à l'article 5 du projet de décret pour la municipalité de Paris, lors de la séance du 5 mai 1790 (1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion du message de M. de Montmorin relatif aux armements dé l'Angleterre, lors de la séance du 15 mai 1790 au matin (1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion de la plainte des officiers du régiment de Lorraine contre la conduite des dragons, lors de la séance du 21 mai 1790 au soir (1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion de l'article 4 du Titre III du plan d'organisation de la municipalité de Paris, lors de la séance du 10 mai 1790 au soir (1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion de l'article 3 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 16 juin 1790 (1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion de l'article 3 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 9 juin 1790 (1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion de l'article 1er du projet de décret concernant le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 22 juin 1790 (1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion de l'article 1 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 16 juin 1790 (1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion de l'article 14 du Titre III du plan d'organisation de la municipalité de Paris, lors de la séance du 10 mai 1790 au soir (1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion concernant les procès-verbaux des 3 et 4 juillet, lors de la séance du 5 juillet 1790 (1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion concernant le projet de décret sur les troubles de Dieppe, lors de la séance du 29 avril 1790 (1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion concernant le projet de décret sur les conseils de guerre, lors de la séance du 28 avril 1790 (1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Dénonciation de M. Necker par Colmar, lors de la séance du 8 juillet 1790 (1883, correspondance)
    • Ajournement de la lecture du procès-verbal pour cause d'erreur, lors de la séance du 1er juillet 1790 (1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Adoption des articles 11, 12 et 13 du décret sur le plan d'organisation de la municipalité de Paris, lors de la séance du 10 mai 1790 au soir (1883, décrets, lois et arrêtés)
    • Discussion sur l'amendement de M. Robespierre sur la liberté de la pêche, lors de la séance du 21 avril 1790 (1882, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion relative à la condamnation du sieur Riston, lors de la séance du 17 avril 1790 (1882, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion du projet de décret concernant la formation de la municipalité de Saint-Jean-de-Luz, lors de la séance du 18 avril 1790 (1882, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion de l'article 10 du décret pour le remplacement des dîmes, lors de la séance du 20 avril 1790 (1882, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Amendement de M. de Robespierre concernant la liberté de la pêche, lors de la séance du 21 avril 1790 (1882, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Ajournement de la discussion sur le projet de décret concernant la chasse et la pêche, lors de la séance du 20 avril 1790 (1882, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Adoption du projet de décret concernant la formation de la municipalité de Saint-Jean-de-Luz, lors de la séance du 18 avril 1790 (1882, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Suite de la discussion sur l'organisation judiciaire et sur l'établissement des jurés, lors de la séance du 7 avril 1790 (1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Motion de M. Robespierre sur le projet de décret concernant la Caisse d'escompte, lors de la séance du 23 mars 1790 au matin (1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion sur le projet de décret du comité féodal, concernant la rétroactivité du droit de triage, lors de la séance du 4 mars 1790 (1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion sur l'article 5 de l'ordonnance criminelle, lors de la séance du 27 mars 1790 (1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion du rapport de M. Le Chapelier sur les fonctions des commissaires royaux pour la formation des assemblées primaires, lors de la séance du 29 mars 1790 (1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion du projet de décret sur les lettres de cachet, lors de la séance du 13 mars 1790 (1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion du projet de décret concernant la contribution patriotique du quart des revenus, lors de la séance du 26 mars 1790 (1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion du projet d'article du décret sur les lettres de cachet, lors de la séance du 16 mars 1790 (1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Texte de la motion de M. de Robespierre, en annexe de la séance du 25 janvier 1790 , imprimée par le club des cordeliers (1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Suite de la discussion du mémoire de la république de Gênes relatif à la souveraineté de la Corse, lors de la séance du 21 janvier 1790 au matin (1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Suite de la discussion de l'affaire de Toulon, lors de la séance du 16 janvier 1790 (1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Projet de décret de M. de Robespierre sur l'exercice des droits de citoyen actif, lors de la séance du 25 janvier 1790 (1880, décrets, lois et arrêtés)
    • Opinion de M. de Robespierre sur le projet de loi relatif au rétablissement de la tranquillité publique, annexée à la séance du 22 février 1790 (1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Motion de M. de Robespierre sur l'exercice des droits de citoyen actif, lors de la séance du 25 janvier 1790 (1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Motion de M. de Robespierre concernant les municipalités, lors de la séance du 31 décembre 1789 (1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion sur les articles additionnels au décret sur les municipalités, lors de la séance du 28 décembre 1789 (1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion sur la réponse à apporter à l'adresse des volontaires du Quercy, lors de la séance du 18 février 1790 au soir (1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion sur la perception des impositions de 1790, lors de la séance du 30 janvier 1790 (1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion sur la motion de M. de Robespierre sur l'exercice des droits de citoyen actif, lors de la séance du 25 janvier 1790 (1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion relative au projet de décret de M. le comte de Castellane sur les lettres de cachet, lors de la séance du 2 janvier 1790 (1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion du rapport de M. Grégoire sur les troubles dans les provinces, lors de la séance du 9 février 1790 (1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion du projet de loi pour le rétablissement de la tranquillité publique, lors de la séance du 22 février 1790 (1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur le montant des traitements des religieux, lors de la séance du 19 février 1790 (1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion des trois premiers articles du projet de décret sur les droits féodaux, lors de la séance du 26 février 1790 (1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion des motions de MM. de Lancosne, Maury et Colaud contenant diverses propositions relatives à l'imposition, lors de la séance du 18 janvier 1790 (1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion de la proclamation du Roi concernant l'exportation des grains et du projet de décret du comité des rapports sur ce sujet, lors de la séance du 14 janvier 1790 (1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion de la motion proposée par M. l'abbé Gouttes, lors de la séance du 7 janvier 1790 (1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion de la motion de M. Loys concernant le sieur Pichereau, à Chinon, lors de la séance du 3 février 1790 (1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion de l'article relatif au serment à prêter par les gardes nationales, lors de la séance du 7 janvier 1790 (1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion de l'article 3 du projet de décret de M. Boussion sur la tranquillité publique, lors de la séance du 23 février 1790 (1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Adoption de deux articles additionnels au décret sur les municipalités, lors de la séance du 28 décembre 1789 (1880, décrets, lois et arrêtés)
    • Suite de la discussion des bases de la représentation nationale des assemblées administratives, lors de la séance du 19 novembre 1789 (1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Motion de M. de Robespierre sur la restitution des biens communaux envahis par les seigneurs, lors de la séance du 9 décembre 1789 (1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion sur la motion de M. Malouet concernant l'affaire de Toulon, lors de la séance du 14 décembre 1789 (1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion sur l'arrêté pris par la commission intermédiaire des Etats du Cambrésis, lors de la séance du 19 novembre 1789 (1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion sur l'admission des non-catholiques aux fonctions municipales et provinciales, et aux emplois civils et militaires, lors de la séance du 23 décembre 1789 (1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion suite à la motion de M. le Chapelier sur le parlement de Rennes, lors de la séance du 15 décembre 1789 (1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion du sixième article sur le du plan du comité de constitution concernant les électeurs et les éligibles, proposé dans la séance du 18 novembre 1789 (1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion de l'affaire du parlement de Metz, lors de la séance du 17 novembre 1789 (1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion concernant la diffusion dans les provinces des décrets de l'Assemblée nationale, lors de la séance du 21 novembre 1789 (1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Ajournement de la motion de M. Robespierre sur la restitution des biens communaux envahis par les seigneurs, lors de la séance du 9 décembre 1789 (1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Reprise de la discussion du projet de décret concernant les finances, lors de la séance du 2 octobre 1789 (1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion sur un projet de décret sur les attroupements, lors de la séance du 21 octobre 1789 (1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion sur les municipalités, lors de la séance du 20 octobre 1789 (1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion sur les motions de M. Goupil de Préfeln et de M. Le Chapelier, lors de la séance du 18 septembre 1789 (1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion sur la réponse du Roi, lors de la séance du 5 octobre 1789 (1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion sur l'éligibilité aux assemblées municipales, lors de la séance du 22 octobre 1789 (1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion sur l'article 9 du projet d'organisation du Corps législatif, lors de la séance du 8 octobre 1789 (1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion sur l'affaire de Marienbourg, lors de la séance du 30 septembre 1789 (1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion de la motion tendant à exiger une contribution d'un marc d'argent pour être éligible aux Assemblées nationales, lors de la séance du 29 octobre 1789 (1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion de l'article 6 du projet d'organisation du corps législatif, lors de la séance du 7 octobre 1789 (1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discours non prononcé lors de la séance du 21 septembre 1789, par M. Robespierre, sur la sanction royale (1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Demande de traduction de la lettre des anglais présentée le 7 octobre 1789, lors de la séance du 8 octobre 1789 (1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Ajournement des motions de MM. Castellane, Barrère de Vieuzac et Deschamps, lors de la séance du 12 octobre 1789 (1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Suite de la discussion sur la durée du veto suspensif, lors de la séance du 14 septembre 1789 (1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Suite de la discussion sur la durée du veto suspensif, lors de la séance du 12 septembre 1789 (1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Suite de la discussion du projet relatif à la déclaration des droits, lors de la séance du 24 aout 1789 (1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Suite de la discussion du projet relatif à la déclaration des droits, article 22 du sixième bureau, lors de la séance du 26 aout 1789 (1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Reprise de la discussion au sujet des lettres saisies sur M. de Castelnau, lors de la séance du 27 juillet 1789 (1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion sur le 1er article de la Constitution, lors de la séance du 28 aout 1789 (1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion suite au rapport de M. Salomon concernant les moyens de remédier aux refus de paiements des impôts, lors de la séance du 3 aout 1789 (1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion suite à la motion de M. de Lally-Tollendal relative à l'établissement d'une milice bourgeoise, lors de la séance du 20 juillet 1789 (1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion du projet relatif à la déclaration des droits, article 24 du sixième bureau sur la séparation des pouvoirs publics, lors de la séance du 26 aout 1789 (1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
    • Discussion de diverses motions sur les troubles de Paris, lors de la séance du 31 juillet 1789 (1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

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